Citoyenneté canadienne – 1,095 jours de résidence

Afin de qualifier en tant que citoyen canadien, le demandeur doit avoir rĂ©sidĂ© physiquement au Canada pendant un minimum de trois ans (1,095 jours) au cours des cinq annĂ©es prĂ©cĂ©dant la date oĂą il a prĂ©sentĂ© sa demande. Il existe, par contre, des exceptions Ă  cette règle. Ce type de calcul des jours est souvent rĂ©fĂ©rĂ© au terme de « rĂ©sidence de base ». 

Afin de dĂ©terminer si des circonstances exceptionnelles sont prises en compte, chaque demande de citoyennetĂ© canadienne sera examiner en fonction des faits propres Ă  chaque personne. Chaque cas doit ĂŞtre Ă©tudiĂ© selon ses propres mĂ©rites. Un juge de la citoyennetĂ© dĂ©terminera avec discrĂ©tion si certaines circonstances exceptionnelles sont rĂ©ellement envisageables. Ainsi, cela est très difficile de dĂ©terminer dĂ©finitivement quelles circonstances sont jugĂ©es ĂŞtre exceptionnelles. 

Voici une liste de certaines particularités prises en compte pour le calcul de la « résidence de base »:

  • La personne Ă©tait rĂ©ellement prĂ©sente au Canada pendant une longue pĂ©riode de temps, Ă  l’exception des absences rĂ©centes qui se sont produites immĂ©diatement avant la prĂ©sentation de la demande de citoyennetĂ©.
  • MalgrĂ© que le demandeur quitte le Canada sur une base rĂ©gulière, les personnes Ă  sa charge et les membres de sa famille immĂ©diate continuent de vivre au Canada.
  • La prĂ©sence rĂ©elle du demandeur au Canada indique qu'il rentre chez lui et qu'il ne revient pas au pays simplement en visite.
  • Le demandeur Ă©tait effectivement prĂ©sent au Canada la grande majoritĂ© du temps, malgrĂ© ses absences rĂ©pĂ©tĂ©es.
  • L'absence physique du demandeur est due de toute Ă©vidence Ă  une situation temporaire, tel qu’un emploi Ă  l'Ă©tranger ou la rĂ©alisation d’un cours dans un Ă©tablissement d'enseignement Ă©tranger.
  • La qualitĂ© des rapports du demandeur avec le Canada est plus solide que celle qu’il entretient avec d’autre autre pays. Ceci se reflète par son implication dans son travail et ses affaires, son implication auprès des organismes communautaires et par le paiement de ses impĂ´ts sur son revenu au Canada.